Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur.
Policy Overview
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Quote Class incluent le traitement des transactions immobilières. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement doivent être convenues avant la finalisation des transactions. Pour plus de détails, veuillez nous contacter.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via notre site. Pour toute question, veuillez nous contacter.
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Clause
Propriété intellectuelle
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06
Clause
Avertissement de responsabilité
Quote Class ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de l'utilisation de ce site. L'utilisateur assume l'entière responsabilité de ses actions.
07
Legal Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Legal Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via notre site.